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Circulaire administrative n°23 (rév. 3) approuvée

La Circulaire administrative n°23 (rév. 3) intitulée « Heures de travail spéciales», approuvée par le Directeur général

La Circulaire administrative n°23 (rév. 3) intitulée « Heures de travail spéciales», approuvée par le Directeur général après discussion au sein du Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 11 octobre 2012, et entrant en vigueur au 1er janvier 2013, est désormais disponible sur le site intranet du Département des ressources humaines.


La circulaire est applicable aux titulaires et aux boursiers. Elle annule et remplace la Circulaire administrative n°23 (rév. 2) intitulée « Heures de travail spéciales » de décembre 2008.

Le paragraphe 6a) de l'annexe II de la Circulaire administrative n ° 23 (rév. 2) a été révisé à la suite de la modification de l'article III 1.04 du Règlement du personnel approuvée par le Conseil le 14 décembre 2012. La modification sert à adapter le temps de repos minimum : en cas de prestations en alternance rapide, un maximum de sept prestations consécutives peut être effectué.